Mentions légales

RAISON SOCIALE

Société des Produits de France
Route de Paris
03410 SAINT VICTOR

SIREN : 915 851 026

RESPONSABLE DE PUBLICATION

?????
04 70 28 80 88

HÉBERGEUR

OVH
2, rue Kellermann
59100 Roubaix – France
09 72 10 10 07

DROITS D’AUTEUR ET DE REPRODUCTION

Le site web www.produits-de-france.fr est une œuvre de l’esprit protégée par les lois de la propriété intellectuelle. Le site et chacun des éléments qui le composent sont la propriété exclusive de la Société des Produits de France.

Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du site ou de l’un quelconque des éléments qui le composent, est interdite de même que leur altération.

Les marques et noms de domaine qui apparaissent sur le site web www.produits-de-france.fr sont la propriété exclusive de la Société des Produits de France. Toute reproduction ou utilisation de ces marques ou noms de domaine, de quelque manière et à quelque titre que ce soit, est interdite.

La création de liens hypertextes vers le site web www.produits-de-france.fr ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de la Société des Produits de France.

La Société des Produits de France décline toute responsabilité concernant le contenu de sites liés au site web www.produits-de-france.fr.

La Société des Produits de France a fait tous ses efforts pour s’assurer que les informations accessibles par l’intermédiaire de son site web sont exactes. Cependant, nous ne garantissons en aucune manière que ces informations soient exactes, complètes et à jour.

La Société des Produits de France n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie de son site web.

En aucun cas, la Société des Produits de France ne peut être tenu pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la nature, découlant de l’utilisation de son site web.

EN UTILISANT CE SITE, VOUS DÉCLAREZ COMPRENDRE ET ACCEPTER LES TERMES CI-DESSUS.

CRÉDITS

Le présent site web, accessible à partir de l’adresse URL www.produits-de-france.fr est créé et édité par la société Ineï.

Toutes les photographies présentes sur ce site sont la propriété de la Société des Produits de France, sauf mentions contraires.

Ce site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.